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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable
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FONCAUSSADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCAUSSADE
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable

Numéro de dépôt :
1646150
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque FONCAUSSADE

Déposée le 14 février 1991 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « FONCAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable domicilié(e) Mescoulès, 24240 SIGOULES - France.

La marque FONCAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCAUSSADE est expirée depuis le 14 février 2001.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DU NOYER


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES Société Civile à personnel et capital variable - Mescoulès, 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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